1. Conception – réalisation – hébergement

Le site internet www.sdis17.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est la propriété du Service départemental d’incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17), dont le siège est situé à l’adresse suivante :SDIS17 – ZI des 4 Chevaliers – 2 avenue Eric Tabarly – BP 60099 – 17187 Périgny cedex – FRANCE
Directeur de la publication : Stéphane Villain, Président du Conseil d’administration du SDIS de la Charente-Maritime
Conception, création et réalisation du site : Under Art
Hébergement : WB2.fr
Société DDLX –  151 rue des chênes verts / 34160 Boisseron 
contact@wb2.fr  – RCS Montpellier Siret : 52270913800013 APE : 6201Z

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2. Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le SDIS 17 pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Le SDIS 17 met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

3. Propriété, droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du SDIS 17.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du SDIS 17 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le SDIS 17 est producteur.
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Crédits photos et iconographiques : SDIS 17 – J. Berthelot – F. Coutin –  E. Clément – J. Dubois –  L. Gaudron – C. Guillon – G. Largeau – N. Larroquère – R. Quéré –  J. Sempéré – G. Tinsson –  D. Vaujour – A. Voloscak

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